Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUPHEO
H.O.T. LE GRAND MAGASIN S.A

Numéro de dépôt :
3054071
Date de dépôt :
26/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EUPHEO

Déposée le 26 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) H.O.T. LE GRAND MAGASIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUPHEO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.O.T. LE GRAND MAGASIN domicilié(e) une société de droit belge, Route Nationale 5, 191 6041 GOSSELIES, BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

H.O.T. LE GRAND MAGASIN a également déposé les autres marques suivantes : EUPHORIS , EUVENDI , EUVORIS , EUFORIS


H.O.T. LE GRAND MAGASIN S.A - une société de droit belge, Route Nationale 5, 191 6041 GOSSELIES, BELGIQUE - Belgique


Virginie Ulmann - France


Inscription le 4 juillet 2001 - Renonciation totale n°326266 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359527 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Couleurs ; vernis ; peintures ; produits antirouille, produits de conservation du bois ; agents de coloration ; décapants ; diluants pour peintures et autres peintures ; mastic. Agents de lavage et de blanchiment ; produits à nettoyer ; produits à polir ; produits dégraisseurs ; agents abrasifs à l'exception des pierres à polir ou des meules ; savon ; produits de parfumerie et huiles volatiles ; produits pour les soins du corps et de beauté, lotions capillaires ; produits de nettoyage des dents. Produits pharmaceutiques et de médecine vétérinaire ; préparations pour les soins de santé ; produits diététiques à usage médical ; nourriture pour bébé ; sparadraps ; pansements ; produits pour le plombage des dents et compositions de moulage à usage médico-dentaire ; agents de désinfection ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; pharmacies de voyage. Coutellerie à l'exception des coupe-papier et de la coutellerie à usage médical ; fourchette, cuillers ; armes d'intervention et armes de pointe ; appareils et outils manuels compris dans la classe 8, y compris outils de jardin et de travail actionnés à la main, appareils agricoles actionnés à la main, foreuses, tournevis, scies, marteaux, burins, pompes à main, outils à fileter et éléments pour outils à fileter, fraises, clés de serrage, pinces coupantes latérales, pinces, ouvre-boîtes, serre-joints, outils de serrage, truelles et taloches ; jeux de clés à douille, clés pour vis à six pans creux, houes, treuils de levage, palans, racloirs, boîtes de cisaillement, meules, coupe-cannes, rabots, poinçonneuses ; supports pour scies à main ; accessoires électriques et non électriques de manucure ; pulvérisateurs et petites pompes pour la dispersion d'insecticides. Appareils pour enregistrement, reproduction ou transmission de signaux vidéo ou sonores, y compris des appareils de télévision, enregistreurs vidéo, syntoniseurs, enregistreurs à cassettes, amplificateurs pour installation haute-fidélité ; haut-parleurs, casque d'écoute, microphones et lecteurs de CD ; autres accessoires compris dans la classe 9 pour appareils d'enregistrement, reproduction ou transmission de signaux vidéo ou sonores, en particulier de câbles de connexion, de liaison ou d'allonge, ainsi que des fiches, boîtes et prises femelles pour ces câbles, antennes volantes, antennes de chambre d'intérieur, amplificateurs d'antenne, résistances électriques, adaptateurs de câbles, couplages pour câbles ; appareils de la technique des télécommunications ; installations réceptrices de satellite, y compris des antennes et des récepteurs satellites ; appareils pour les télécommunications et terminaux d'abonné pour utilisation dans les réseaux de télécommunications, en particulier des appareils de téléphone analogiques et rnis, appareils vidéophones et téléphones mobiles, ainsi que leurs accessoires, à savoir câble de connexion, antennes, fixations pour autos, piles et accumulateurs, fixations, chargeurs, appareils d'alimentation, cartes à code, en particulier pour la déconnexion de téléphones mobiles ; cartes téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils téléfax ; installations téléphoniques ; ordinateurs et autres appareils de traitement des données ; équipements périphériques pour le traitement de données et de messages, à savoir ordinateurs, portables, imprimantes, traceurs, appareils de lecture pour données mémorisées électroniquement, scanners, terminaux, écrans, claviers, lecteurs magnétiques, optiques et magnéto-optiques, lecteurs CD et cdi, mécanismes d'entraînement de bande, supports de données pour utilisation dans les lecteurs et mécanisme cités, souris d'ordinateur et boules roulantes ; organisateurs, à savoir agendas et répertoires d'adresses électroniques ; cartes à enficher pour ordinateurs et portables, y compris cartes à enficher pcmcia ; modems ; réseaux, leurs composants ainsi que les équipements périphériques compris dans la classe 9 pour réseaux ; disquettes vierges et disquettes contenant un logiciel mémorisé ou contenant des séquences vidéo et/ou sonores, y compris des cassettes vidéo et audio ; jeux vidéo ; appareils de jeu d'argent. Corps d'éclairage et autres lampes ; moyens lumineux pour corps d'éclairage électriques, en particulier lampes à incandescence et lampes à décharge de gaz, appareils d'éclairage pour véhicules ; éclairages de l'arbre de Noël ; appareils de bronzage ; hottes d'aspiration ; couvertures chauffantes, à l'exclusion des couvertures à usage médical ; appareils pour chauffer l'eau et chauffe-eau ; filtre pour le filtrage et humidificateur pour l'humidification d'air ambiant ; radiateurs ; armoires de congélation et bahuts, grils pour cuisines ; sorbetières et appareils à glace ; sèche-cheveux ; foyers de cuisine et plaques chauffantes pour cuire et garder des repas chauds ; installations de conditionnement d'air et appareils climatiseurs transportables pour le refroidissement d'air ambiant pour l'usage personnel ; coquetiers ; machines à café électriques, également comme machines espresso ; appareils pour le filtrage d'eau potable ; appareils pour le mélange d'eau potable ou autres boissons avec de l'acide carbonique ; lampes de poche ; thermoplongeurs ; grille-pain ; lampes ultraviolettes à l'exclusion des lampes à usage médical ; appareils de désinfection ; moules à gaufres électriques ; cabines de douche ; sources ornementales ; abat-jour ; installations et appareils sanitaires ; installations de saunas ; ventilateurs. Armes à plusieurs coups ; gaines et étuis pour armes à plusieurs coups ; brosses à tuyaux pour canons de fusils et de revolvers ; armes à gaz lacrymogène ; viseurs pour armes à plusieurs coups ; cartouchières ; munitions ; matières explosives ; artifices. Biens fabriqués ou plaqués de métaux précieux, compris dans la classe 14, y compris insignes, amulettes, bracelets, cendriers, récipients pour la cuisine ou le ménage, tabatières ou poudriers, flacons, porte-serviettes, récipients sacrés, vaisselle de table ; articles de joaillerie, articles de bijouterie ; pierres précieuses ; montres et autres instruments chronomètres. Instruments de musique ; gaines et étuis pour instruments de musique ; accessoires pour instruments de musique, à savoir cordes, mentonnières pour violons, caisses pour le logement d'instruments de musique, embouchures et pistons pour instruments de musique, pédales et touches pour claviers ; générateur de rythme pour musiciens ; appareils tournant les pages d'une partition ; baguettes de chef d'orchestre ; diapasons. Papier, carton et carton-pâte, ainsi que des articles constitués de ces matières, comprises dans la classe 16, en particulier blocs-notes, papier pour photocopieur, papier à lettres et papier de décoration, cartes de vux, enveloppes, emballages en carton, classeurs et chemises avec relieur ; calendriers de poche et éphémérides ; magazines, journaux et autres articles d'imprimerie, y compris des formulaires ; articles de reliure de livres ; photographies encadrées ou non encadrées, tableaux et illustrations ; articles d'écriture et autres articles de papeterie compris dans la classe 16, y compris enveloppes pour dossiers, classeurs et chemises avec relieur en plastique, registres en papier et en plastique, gommes à effacer, crayons, stylos à encre, taille-crayons pour crayons, compris dans la classe 16, étiquettes adhésives sous forme de fiches autocollantes en papier, trombones, perforatrices, agrafeuses, élastiques compris dans la classe 16, enveloppes pour dossier, cachets et tampons encreurs, stylos à encre et encre pour stylos à encre dans des flacons de réserve et des cartouches, plaques à gomme à effacer et modèles de caractères, liquide correcteur, objets de dessin de première nécessité, compris dans la classe 16 ; planches à dessin et tables de dessinateurs ; serviettes en papier ; étuis, compris dans la classe 16 ; appareils d'étiquetage et étiquettes, pas en matière textile ; colles et bandes adhésives, compris dans la classe 16 ; albums à poche ; machines à écrire électriques et non électriques, articles de bureau et accessoires pour machines à écrire ou articles de bureaux, compris dans la classe 16 ; cartes à jouer ; feuilles et sachets d'emballage en plastique ; articles pour les besoins de l'artiste, y compris pinceaux et toiles de lin ; aquariums d'appartement et couvercles pour aquariums d'appartement ; terrariums d'appartement, pas pour des cultures végétales ; couches pour bébés en ouate de cellulose, papier ou cellulose ; drapeaux et fanions en papier ; copieurs et machines à polycopier. Cuirs et similicuirs, ainsi que des articles dans ces matières, qui ne sont pas compris dans les autres classes, y compris sacs d'écolier, sacs de vêtements, sacs en cuir, sacs à main en cuir, serviettes et serviettes à documents, malles et valises ainsi que d'autres bagages, ceintures et lanières de cuir, fouets, colliers de chien et harnais pour chien, harnais pour cheval et articles de sellier, accessoires de cuir et étuis en cuir, compris dans la classe internationale 18, cuirs techniques ; peaux et fourrures ainsi que des articles dans ces matières, compris dans la classe internationale 18 ; porte-monnaie, pas en métal noble ; sacs de plage ; sacs à dos ; pare-soleil ; cannes et bâtons. Objets d'ameublement, compris dans la classe 20, y compris meubles et meubles de bureau ; éléments d'équipement intérieur, à savoir éléments muraux, étagères encastrées, lambris et revêtements de toit en bois, plâtre ou plastique, portes, comptoirs de réception et parties encastrées des articles susmentionnés ; tringles à rideau, galets de rideaux et crochets de rideaux ; patères, compris dans la classe 20 ; cintres et portemanteau, compris dans la classe 20 ; articles de vannerie ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en plastique ; porte-revues et tringles à journaux ; rideaux en bambou ; armoires à pharmacie ; animaux empaillés ; matériel de couchage, à l'exception du linge de lit ; ferrures pour meubles, pas en métal ; corbeilles pour chien et chat ; jardinières, compris dans la classe internationale 20 ; brosses en bois, cire ou plastique ; décorations murales, pas en matière textile ; décorations en plastique pour denrées alimentaires ; casiers à bouteilles ; carreaux à miroir et miroirs, compris dans la classe internationale 20 ; numéros de maison, non lumineux et pas en métal ; niches pour chien ; grattoirs pour chats ; articles de vannerie, compris dans la classe 20 ; sommiers à lattes à l'exclusion des sommiers à lattes en métal ; parcs pliants pour petits enfants ; plaques de sonnette à l'exclusion des plaques de sonnette en métal ; berceaux. Appareils ou récipients pour le ménage et la cuisine à l'exclusion des appareils ou récipients en métal noble ou plaqués ; peignes, éponges ; brosses, compris dans la classe 21 ; articles de verre, porcelaine et grés, compris dans la classe 21 ; poubelles à ordures ; appareils d'arrosage ; chauffe-biberon non électriques ; cache-pots de fleurs à l'exclusion des cache-pots en papier ; balais ; appareils cireurs non électriques et brosses à cirer ; filtres pour le ménage ; mallettes pique-nique, à savoir mallette avec vaisselle à des fins de pique-nique ; tendeurs de cravates ; étuis à peigne et étuis à brosse ; appareils cosmétiques ; glacières et boîtes isothermes, portables et non électriques ; pièges à souris ; compositions florales et supports pour plantes ou fleurs pour la confection de compositions florales ; chiffons ; tirelires, pas en métal ; sabliers ; nécessaires de toilette ; terrariums d'appartement pour cultures végétales. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, compris dans la classe 22, y compris câbles de remorquage pour véhicules ; bâches pour véhicules, hamacs, bretelles ; stores en plastique ; échelles de corde ; voiles pour bateau. Tissus et étoffes ; linge de lit ; couette ; housses de protection pour matelas et meubles ; couvre-lit pour lits ; nappes à l'exclusion des nappes en papier ; serviettes en tissu ; linge de bain, compris dans la classe 24, en particulier serviettes éponge en tissu ; rideaux et courtines en matières textile ou plastique ; tissus muraux ; housses d'oreiller ; plaids ; gros linge. Chaussures et autres articles de chaussures, également destinés au sport ; chapeaux, casquettes et autres couvre-chef, également destinés au sport ; cravates ; tabliers ; semelles intérieures ; crampons pour chaussures de sport ; couches pour bébé en matière textile ; vêtements, notamment vêtements de sport et pour le bain, sous-vêtements, linge de nuit. Jeux et jouets, également jeux électroniques, compris dans la classe 28 ; animaux en peluche et en tissu ; poupées ; figurines en plastique ou en bois ; protections de genoux et de coude, ainsi que d'autres rembourrages de protection compris dans la classe 28 ; articles de gymnastique et de sport, compris dans la classe 28, y compris patins à roulettes et patins en ligne ; farces et attrapes ; décoration de l'arbre de Noël ; hochets pour bébés ; pieds de l'arbre de Noël ; amorces artificielles pour poissons ; masques de carnaval ; luges ; fart ; pigeons d'argile. Viande, poisson, volaille, gibier, ainsi que produits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, également comme charcuterie ; crustacés et coquillages non vivants ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; choux, champignons et noix et autres articles à grignoter, compris dans la classe 29 ; gelées, confitures ; pulpe ; sauces de fruits ; ufs, lait, produits laitiers et laitages, y compris fromage et préparations de fromage, kéfir, yogourt, fromage blanc et préparations de fromage blanc, lait caillé, crème fraîche, beurre, ainsi que des boissons sans alcool à base de lait et boissons de laitages sans alcool, lait en poudre ; huiles alimentaires et graisses alimentaires ; denrées alimentaires diététiques à des fins non médicales à base ou constituées de blancs d'uf, graisses ou acides gras, compris dans la classe 29 ; plats préparés et desserts préparés, compris dans la classe 29 ; soupes ; salades fines ; produits de pommes de terre, à savoir pommes frites, croquettes, pommes de terre rissolées, pommes de terre précuites, galettes de pomme de terre, boulettes de pomme de terre, pommes de terre sautées à la poêle, galettes de pomme de terre, chips. Thé, thé aux fruits et tisanes, compris dans la classe 30 ; café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, ersatz de café ; farines et préparations de céréales, pain, articles de fine pâtisserie et pâtisserie, crème glacée ; sucreries et confiseries, y compris bonbons, friandises, pralines ; articles en chocolat et articles au chocolat ; massepain ; nougat ; miel, sirop d'érable, mélasse et sirop de plantes ; levure, levure chimique et arômes de pâtisserie ; sel, moutarde, vinaigre, sauces pour salades, sauces ; denrées alimentaires diététiques à usage non médical à base ou constituées d'hydrates de carbone et/ou de fibres alimentaires, compris dans la classe 30 ; épices et mélanges d'épices ; chewing-gum non médical ; pâtes alimentaires ; amidon alimentaire ;; plats préparés, compris dans la classe 30. Bières ; eaux minérales et eaux gazeuses et autres boissons sans alcool, également aromatisées ; jus de légumes, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour la préparation de boissons, compris dans la classe 32 ; boissons de petit-lait. Boissons alcoolisées, à l'exception des bières ; extraits et coulis alcoolisés. Consultation en matière de gestion d'entreprise ; publicité, également comme publicité radio ou télévisée ; marketing ; étude de marché et sondage d'opinion ; élaboration de prévisions économiques ; relations publiques ; organisation et mise sur pied de foires et d'expositions à des fins économiques ou publicitaires ; location de surfaces publicitaires, en particulier également sous la forme d'étendards publicitaires sur des pages dans l'Internet ; édition de textes publicitaires et distribution d'annonces publicitaires ; présentation de biens ou de services à des fins publicitaires ; établissement et systématisation de données dans des banques de données informatisées, en particulier d'offres de biens ou de services de tiers sur l'Internet ; exploitation d'une agence d'import/export ; service de répondeur automatique pour des tiers et autres services d'un centre d'appel, compris dans la classe 35, y compris le traitement des commandes et le traitement des réclamations et des demandes d'offres ; désignation de lieux d'implantation d'expéditions de marchandises au moyen d'ordinateurs, également dans le cadre de la mise en disponibilité de logiciel sur l'Internet (service de recherche) ; distribution de matériel publicitaire et d'échantillons ; travail de bureau ; gestion ; administration d'entreprise ; établissement d'analyse de coûts et de prix ; procuration de personnel et de place ; établissement et systématisation de données dans des banques de données informatisées ; réalisation de vente aux enchères et par adjudication, également dans le cadre de vente aux enchères sur l'Internet ; Assurances ; finances, y compris la délivrance de cartes de crédit, l'attribution de crédits et de prêts, des opérations de leasing et le transfert électronique de capitaux ; affaires immobilières ; consultation financière et conseil en assurances ; émissions de bons et d'avis de crédit ; recouvrement de créances ; factoring ; dédouanement pour des tiers ; dépôt d'objets de valeur en coffres-forts ; collecte de dons à des fins de bienfaisance ; négociation d'investissement de biens en portefeuille ; médiation en matière de locaux professionnels et de logement ; services de courtier en affaires immobilières ; évaluation d'objets d'art. Télécommunications, en particulier collecte et fournitures de messages par téléfax, télex, téléphone, télégramme, messagerie électronique, services de transmission et commutation pour des signaux de données, vocaux et vidéo, les services susmentionnés également pour diffusion par l'Internet ; services d'un centre d'appel, compris dans la classe 38, y compris la commutation et l'acheminement des commandes de biens et de services, ainsi que de souhaits, demandes et réclamations de clients aux fabricants ou fournisseurs de biens ; service de minitel (r) /vidéotext (r) ; saisie de données dans le domaine des télécommunications ; émission de programmes radio et de télévision, également par des réseaux câblés ; location d'appareils de télécommunications et de transmission ou de consultation de données et de messages ; transmission technique de programmes radio et de télévision, programmes vidéo à la demande, programmes quasiment vidéo à la demande, services d'informations en ligne, services de home-banking, de services de home-shopping, services de visiophone, services de télétravail, services de téléapprentissage, services de télé-enseignement, service de télé-médecine, jeux vidéo et services interactifs télévisés et informatiques ; services d'un fournisseur Internet, compris dans la classe 38, y compris la mise en disposition d'un aide-mémoire, exploitation d'une boîte de dialogue, d'une webcam (caméra internet) et d'un serveur de nouvelles sur l'Internet ; services de transmission de données entre des systèmes informatiques mis en réseau ; exploitation d'un café Internet, à savoir mise à disposition contre payement d'ordinateurs pour accès à l'Internet dans le cadre d'un local de magasin. Livraison d'envoi de lettres et de marchandises, en particulier d'envoi de marchandises qui ont été commandées en ligne dans le cadre du commerce électronique ; réservation de voyages ; stockage et stockage provisoire de marchandises, compris dans la classe 39 ; services d'un transporteur, d'un commissionnaire de transport et d'un courtier de transport ; emballage de marchandises ; services de courrier ; délivrance de renseignements sur la logistique et l'entreposage ; organisation de voyages et de départs en excursion ; services de réservation pour la réservation de lits d'hôtels et d'hôtes, ainsi que de voyages. Formation et formation continue, y compris organisation et mise sur pied de congrès, conférences, colloques, sessions et séminaires ; cours par correspondance ; organisation de loteries ; réservation de places pour services de divertissements ; exploitation d'une agence de modèles pour artistes ; exploitation d'un studio d'enregistrement ; conseil en production cinématographique et musicale, à l'exception de conseil en gestion d'exploitation ; location de décorations théâtrales et de décors de cinéma ; location d'appareils cinématographiques et d'accessoires cinématographiques ; exploitation d'une salle de jeux virtuels à la télévision ou sur l'Internet ; réalisation de jeux de hasard ; édition de textes, en particulier de profils de firmes et d'évaluations d'entreprises, à l'exception de textes publicitaires ; édition de produits d'imprimerie, en particulier d'imprimés, matériels pédagogiques, livres et documents scolaires ; divertissement ; organisation de concours sportifs et de shows accompagnés de jeux ; production de divertissements et cinématographiques et établissement de programmes radio, cinématographiques et de télévision ; location et production de films vidéo ; location de jeux informatiques ; réalisation de manifestations en direct à des fins de divertissement ; organisation et réalisation d'expositions ; location de décoration de scènes et de locaux pour soirées dansantes ; organisation et réalisation de concerts ; spectacles musicaux ; enregistrement de spectacles musicaux et artistiques sur des supports sonores, vidéo ou de données ; exploitation d'installations sportives et de parc d'attractions ; mesure du temps lors d'organisations sportives.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.